Portefeuille PRIAM du RC/IC : Lesquels sont pris en compte pour le calcul des clients ?

14 décembre 2025

Dans le cas d’un RC/IC avec MA, quels portefeuilles sont pris en compte pour le calcul des clients ?

Les portefeuilles instance prima des RC avec MA ne sont pas comptabilisés.
Les dates retenues pour la prime à l’équipement sont le 31/12/2024 et 31/12/2025.